L’usurpation d’identité, très répandue dans le monde, a d’importantes conséquences morales, financières et sociales, souvent méconnues. Même si beaucoup de gens ne transmettent pas leurs données personnelles sur internet, ils prennent moins de précautions à l’égard des documents « papiers ».

C’est ce qui ressort d’une enquête réalisée en France et dont les résultats ont été présentés à la presse le 13 octobre 2015 à Paris. Sont intervenus : Alexandra Lebre-Doboz de la société américaine Fellowes, spécialisée dans la bureautique ; Véronique Varlin de l’Observatoire Société & Consommation (ObSoCo) ; Christophe Naudin, enseignant chercheur à l’université Paris II Panthéon-Assas.

Perception du risque. Aux États-Unis, détruire ses données personnelles ou sensibles est un geste courant, au bureau ou chez soi, en raison du risque de vol ou de piratage, contrairement aux pays européens, indique Alexandra Lebre-Doboz. En conséquence, Fellowes a lancé des campagnes de sensibilisation sur le risque d’usurpation, depuis 2005 dans quelques pays d’Europe et depuis 2008 en France. Par ailleurs, contrairement à une idée reçue, l’information papier reste très importante, souligne Véronique Varlin. Selon l’enquête de Fellowes/ObSoCo, 80 % des ménages équipés d’une imprimante personnelle impriment des documents numériques contenant des données personnelles, notamment les codes d’accès aux boîtes e-mail ou aux sites marchands donnant accès à de nombreuses informations pouvant faire l’objet d’une utilisation malveillante. Pourtant, la majorité des sondés s’en disent préoccupés. Ils considèrent l’usurpation d’identité comme un risque plus important que la fraude à la carte bancaire, qui a pourtant progressé de 68 % entre 2010 et 2013. Cependant, ils conservent, sans protection particulière, copies de documents administratifs d’identité, factures, documents liés à la carrière et à la santé, documents administratifs à caractère financier, courrier personnel, copies de diplômes, relevés d’identité bancaires et copies de documents relatifs au véhicule. Souvent, ils jettent simplement à la poubelle les publicités, qui leur sont adressées personnellement et … révélatrices de leurs goûts et intérêts ! En outre, 67 % des personnes interrogées déclarent avoir communiqué, par internet, des informations personnelles à une entreprise ou une administration, au moins une fois au cours des 12 derniers mois contre 50 % en 2012. De plus, le nombre de documents personnels papiers (5,7 en moyenne pendant la même période) fournis est supérieur aux formulaires remplis en ligne (4,2). Quoique davantage perçu parmi les nouvelles générations, le risque est considéré comme plus élevé par internet (66 %) que par les documents papiers (41%). Pourtant, les jeunes de 18 à 34 ans transmettent plus fréquemment des données personnelles (papiers et numériques) que leurs aînés (65-75 ans). Enfin, près d’une entreprise sur deux en France ne donnerait aucune consigne particulière pour assurer la confidentialité de ses documents.

Données personnelles détournées.

L’identité d’une personne se compose de plusieurs facteurs : les données électroniques, comme le numéro de sécurité sociale, le code de carte bancaire, l’adresse IP de l’ordinateur, l’identifiant de connexion à un site internet sécurisé ou le mot de passe ; les renseignements administratifs, à savoir nom, prénoms, date et lieu de naissance, adresses et numéros de téléphone personnels et professionnels ; le signalement anthropométrique et la photo format identité ; l’histoire personnelle. L’identité, explique Christophe Naudin, peut être : volée à une personne décédée ; fictive sans porter préjudice à une personne physique ou morale ; substituée à une autre identité avec la volonté de tromper. L’usurpation d’identité consiste à utiliser, sans son accord, des informations permettant d’identifier une personne vivante (voir encadré). Sur le plan civil, les gens qui en sont victimes peuvent : se retrouver mariés (surtout parmi les femmes) ; parents d’enfants naturels (surtout parmi les hommes) ; se retrouver propriétaire d’un bien invendable. Ils ne pourront pas prouver leur propre identité auprès de l’État et des administrations. Ainsi, indique Christophe Naudin, parmi les Français partis en Syrie pour combattre le régime en place, plusieurs d’entre eux ont été déclarés « décédés » par leurs « employeurs », en vue d’usurper leur identité. Il leur faudra deux à trois ans pour « ressusciter ». Une personne se déclarant victime d’une usurpation d’identité… se voit confisquer sa carte d’identité ! Si l’usurpateur est décédé, ses ayants droit vont demander « sa » succession à la victime, pour qui il sera très difficile de prouver qu’ils ne sont pas ses propres ayants droit. Une victime peut se voir refuser un crédit bancaire, car fichée à son insu à la Banque de France. Près d’un million de personnes, victimes et usurpateurs, restent ainsi fichés pendant dix ans. De fausses annonces d’emplois sans qualification leurrent de nombreux candidats, qui ne soupçonnent pas que leurs données personnelles serviront à fabriquer de fausses identités. Sur le plan pénal, les victimes d’usurpation d’identité risquent d’être dépouillées de leurs biens ou poursuivies en justice à la place des usurpateurs, être incarcérées en détention provisoire ou perdre des points de permis de conduire pour des infractions routières qu’elles n’auront pas commises. En outre, ces gens peuvent faire l’objet d’une recherche internationale, figurer sur le fichier des personnes recherchées par les services de police et de gendarmerie à la demande des autorités judiciaires, militaires ou administratives ou même être considérés comme polygames. Sur les 14.060 faits ayant donné lieu à une procédure judiciaire en 2014 (encadré), 99 % concernent des usurpations d’identités réalisées avec des documents papiers ou des copies de ces documents. En outre, 80 % des usurpateurs se trouvent dans l’entourage proche de leurs victimes. La meilleure protection consiste à sécuriser ces documents et détruire les copies inutiles. Le cabinet Fellowes recommande 18 bonnes pratiques pour limiter les risques d’usurpation d’identités papiers et numériques. Enfin, Christophe Naudin conclut sur une note optimiste : les passeports biométriques, délivrés en France depuis fin juin 2009, rendent les fraudes à l’identité beaucoup plus compliquées qu’avant !

Loïc Salmon

L’usurpation d’identité consiste à prendre délibérément l’identité d’une personne vivante, en vue d’actions frauduleuses commerciales, civiles ou pénales, comme accéder à ses finances, commettre en son nom un délit ou accéder à ses droits de façon indue. Selon le ministère français de l’Intérieur, la criminalité identitaire a été la deuxième infraction en France en 2012, derrière le vol de véhicule mais devant le cambriolage. En 2014, elle a donné lieu à : 119.023 consultations à l’identité judiciaire (personnes usant d’au moins une fausse identité), soit une hausse de 45 % par rapport à 2013 ; 14.060 procédures judiciaires (- 6 %) ; 5 % des fraudes sur les ouvertures de comptes bancaires (stable). Environ 80 % des victimes déposent plainte entre 2 et 20 ans après les faits.

Lors des attentats terroristes le soir du 13 novembre 2015 en Ile-de-France, la Brigade des sapeurs pompiers de Paris (BSPP) a traité 381 victimes, dont 257 par balles. L’action de cette unité militaire a été présentée à la presse le 3 décembre à Paris par son commandant, le général Philippe Boutinaud. Cette opération a mobilisé : 125 engins ; 21 équipes médicales sur les 7 sites ciblés par les attentats ; 430 pompiers sur le « terrain » et 250 dans le soutien et la chaîne de commandement. Celle-ci a bien fonctionné grâce aux enseignements tirés des attentats de Madrid (11 mars 2004), Londres (7 juillet 2005) et Paris (années 1980, 1990 et 2000), estime le général. Le 13 novembre, la situation se caractérise par : un tempo rapproché, avec des alertes toutes les 5 minutes pendant 40 minutes ; un éclatement géographique dans 6 sites dans Paris intra-muros et 1 en banlieue Nord ; un engagement en zone non sécurisée, où un véhicule « premier secours »  et un véhicule de « secours à victime » seront atteints par des balles ; la menace d’autres attentats, notamment dans les gares. Tout blessé par balle bénéficie d’une urgence absolue qui détermine l’échelonnement des secours vers les hôpitaux. Tout le monde n’a pas été sauvé, regrette le général, mais toutes les victimes « sauvables » ont pu recevoir des gestes de chirurgie lourde dans les hôpitaux. Grâce à l’expérience de ses personnels sur les théâtres d’opérations extérieurs, le Service de santé des armées (SSA) a pu très vite catégoriser et hiérarchiser la gravité des blessures et organiser les passages de 21 blessés en bloc opératoire. La décentralisation de la conduite des opérations a permis de maintenir un équilibre mesuré entre le « terrain » et le Centre opérationnel de la BSPP, estime le général. Ainsi, les demandes de moyens supplémentaires ont été adaptées au juste besoin sans perturber les actions traditionnelles des pompiers, qui sont intervenus près de 1.300 fois ailleurs dans Paris pendant la journée du 13 novembre. Tout en conduisant les opérations sur les sites des attentats, le Centre opérationnel de la BSPP a pré-programmé un hélicoptère  et fait appel aux pompiers professionnels des communes de la Grande Couronne autour de Paris, à la Protection civile et au Service d’aide médicale urgente (SAMU) de la Petite Couronne, qui a transporté quelque 300 blessés vers les hôpitaux civils et militaires. Les hôpitaux d’instruction des armées Percy et Begin ont accueilli 58 blessés et traité 18 % des urgences absolues. Avant même le déclenchement du « plan blanc » du ministère de la Santé, 8 ambulances ont acheminé 31 blessés graves vers Bégin. Dès la soirée du 13 novembre, 48 médecins et 25 personnels paramédicaux ont été mobilisés. A l’École militaire, 12 psychiatres et psychologues du SSA, de la Marine nationale et de l’armée de l’Air ont participé à la mise en œuvre d’une cellule d’accueil des victimes, familles et personnels impliqués. En tout, 80 personnes ont reçu un soutien psychologique immédiat pour répondre à la « stupeur psychique » liée aux attentats. Elles devront quand même bénéficier d’une prise en charge dans les mois qui viennent ainsi que les personnels d’intervention (policiers et pompiers). Au sein de la BSPP, 11 pompiers ont perdu un proche dans les attentats. Selon le général Boutinaud, les opérations de secours du 13 novembre ont conforté la pertinence de la préparation opérationnelle entre les diverses unités déployées. Un exercice cadre entre la BSPP et le SAMU s’était déroulé sur 13 sites… le matin même !

Loïc Salmon

Terrorisme : plan Vigipirate renforcé à Paris

Crises : prévention et gestion en Ile-de-France

Résilience : la survie de la collectivité nationale

Unité spéciale de la Police nationale, le RAID a pour missions de se confronter à la démence d’un désespéré, de protéger des personnalités, en France ou à l’étranger, et de s’opposer à un tueur fou ou des groupes terroristes.

Son acronyme résume son mode opératoire : Recherche, Assistance, Intervention, Dissuasion. Cet ouvrage le fait découvrir de l’intérieur, notamment par une vingtaine de témoignages de policiers qui y ont servi. Fondé en 1985, le RAID acquiert une réputation mondiale lors de l’affaire de l’école maternelle Comandant Charcot de Neuilly-sur-Seine, huit ans plus tard. Un forcené, armé et bardé d’explosifs, qui détient 23 enfants et leur institutrice, sera neutralisé au bout de 46 heures, après l’échec de laborieuses négociations auxquelles a participé Nicolas Sarkozy, à l’époque maire de Neuilly et ministre du Budget. En 2015, le RAID emploie 180 personnes dans le site de Bièvres (banlieue parisienne) et 140 autres en province. Le site, situé à proximité de la base aérienne de Villacoublay, abrite également la compagnie CRS 8 qui assure sa sécurité. Depuis le rattachement de la Gendarmerie au ministère de l’Intérieur en 2009, le RAID et le GIGN (Groupement d’intervention de la gendarmerie nationale) effectuent des tâches similaires, tout en conservant leurs domaines de compétences. Ainsi, ils peuvent intervenir tous deux dans les trains, participer à des négociations difficiles en France et à l’étranger et assurer des formations à leurs homologues étrangers. Toutefois, le RAID se réserve les interventions contre des forcenés en zone « Police » et dans l’Eurostar (tunnel sous la Manche) et le métro. Il protège les installations nucléaires du Commissariat à l’énergie atomique et du groupe Areva ainsi que les ambassades de France en Afghanistan et au Liban. De son côté, le GIGN intervient contre des forcenés en zone « Gendarmerie », protège les centrales nucléaires de production d’électricité d’EDF et l’ambassade de France en Irak. Il dirige les actions de contre-terrorisme maritime avec la Marine et de contre-terrorisme aérien, pour lequel le RAID peut le seconder. Tous deux font partie de la Cellule interministérielle de négociation armée au profit du ministère des Affaires étrangères, pour gérer les enlèvements de ressortissants français à l’étranger. La coopération du RAID avec certaines unités du ministère de la Défense porte sur les échanges de savoir-faire : art de la cache et de l’enfouissement du 13ème Régiment de dragons parachutistes contre pose de balises et infiltration urbaine ; tir à très longue distance et maniement d’explosifs du 1er Régiment de parachutistes d’infanterie de marine contre action dans les tunnels et sur les moyens de transport urbain ; franchissement vertical, tir embarqué et tir en milieu désertique des Commandos de marine contre art de la négociation. Le RAID s’entraîne aussi avec le « Special Air Service » britannique et l’équipe de sauvetage d’otages du FBI américain. Pour conserver sa jeunesse, il limite l’affectation de ses personnels à deux mandats de cinq ans. Le reclassement s’avère compliqué, sauf pour les spécialistes du renseignement qui entrent à la Direction générale de la sécurité intérieure. D’autres intègrent le Groupe de sécurité de la présidence de la République ou deviennent attachés de sécurité intérieure dans les ambassades. Certains grands chefs entament une carrière préfectorale ou offrent leurs services au secteur privé.

Loïc Salmon

Les spécialistes de la gendarmerie

DCRI : anticiper les menaces futures

Sécurité : gestion des expatriés français en cas de crise

« Le RAID, 30 ans d’interventions » par Jean-Marc Tanguy. Éditions Pierre de Taillac, 260 pages, plus 150 photos, prix 26,90 €

Eau, terres arables et ressources halieutiques subissent les effets du réchauffement climatique. Ses phénomènes extrêmes, plus nombreux et plus intenses, provoquent des déplacements de populations, qui  fragilisent des États d’Afrique et d’Asie.

Les conséquences sur la sécurité et la stabilité régionale ont fait l’objet d’un colloque international organisé, le 14 octobre 2015 à Paris, par le ministère de la Défense dans le cadre de la Conférence de Paris pour le climat (COP21, voir encadré). Y ont notamment participé : Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du Développement international, président de la COP21 (photo) ; Ibrahim Thiaw, directeur exécutif adjoint du Programme des nations unies pour l’environnement ; Smaïl Chegui, commissaire à la Paix et à la Sécurité de l’Union africaine (UA).

Menaces pour la paix. Le réchauffement climatique provoque sècheresses, famines et inondations de zones côtières ou submersions de certains territoires, facteurs majeurs de déclenchement des conflits pour les générations à venir, avertit Laurent Fabius. Les exodes de « déplacés climatiques » pourraient atteindre, à terme, plusieurs centaines de millions de personnes. En outre, l’usage massif d’énergies carbonées, à savoir charbon, pétrole et gaz, constitue un accélérateur de conflits car leurs gisements sont très inégalement répartis. Les dépendances et les rivalités qui en résultent représentent autant de menaces pour la sécurité internationale. Les tensions actuelles en Asie trouvent leurs origines dans l’exploitation des fonds marins, riches en hydrocarbures, et la sécurisation de leurs voies d’acheminement. Une dépendance moindre du carbone sur le plan économique réduirait les risques de conflits pour le contrôle des énergies fossiles, estime le ministre. En revanche, les énergies renouvelables, comme le soleil et le vent, appartiennent à tous. Par ailleurs, exceptés notamment les pays producteurs de pétrole du Moyen-Orient, près de 150 États, correspondant à presque 90 % des émissions mondiales de gaz à effet de serre, ont déjà présenté leur objectif national de limitation des émissions. Cela devrait permettre de réduire à moins de 3 °C la trajectoire du réchauffement climatique, au lieu des 4-6 °C envisagés par le Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (Prix Nobel de la Paix en 2007). Selon l’OCDE, les pays riches du Nord ont consacré 62 Mds$ en 2014 pour aider les pays pauvres du Sud à atteindre leurs objectifs climatiques. Ils se sont engagés à porter ce montant à 100 Mds$ par an, à partir de 2020. Un rapport du G7 sur les liens entre sécurité et climat montre que les diplomates, experts et praticiens du maintien de la paix ignorent tout des politiques de lutte contre les risques climatiques. De plus, seule une minorité d’entre eux considère que les politiques d’adaptation aux impacts du dérèglement climatique contribuent au maintien de la paix.

Constats de l’ONU. Le changement climatique ignore les frontières, rappelle Ibrahim Thiaw. Les catastrophes naturelles déstabilisent les économies et déstructurent les populations, qui émigrent vers les villes puis vers des pays de plus en plus lointains. La compétition pour l’accès à l’eau, aux terres arables et aux autres ressources naturelles provoque 45 % des conflits interétatiques. Le réchauffement climatique affecte les populations les plus pauvres. La sécurité doit donc mobiliser les organisations civiles et militaires, estime Ibrahim Thiaw. L’exploitation illégale de la faune et de la flore, l’extorsion, le terrorisme et les trafics d’armes et d’êtres humains privent les pays pauvres de ressources financières pour la construction d’écoles et d’hôpitaux. Les conflits internes causent des pertes estimées à 213 Mds$/an, soit 164% de l’aide publique au développement. Entre 1950 et 2000, 90 % d’entre eux se sont produits dans les pays riches en biodiversité. Faute de sûreté, les pays pauvres dépendant de leurs ressources naturelles courent dix fois plus de risques de guerre civile que les autres. La mauvaise gouvernance de ces ressources en constitue l’une des causes. La solidarité transfrontalière et la responsabilisation en matière de paix et de sécurité s’imposent. L’ONU devrait apporter des solutions pour pallier les impacts du dérèglement climatique, notamment en partenariat avec l’Union européenne, souligne Ibrahim Thiaw. Selon lui, l’interdépendance entre la sécurité environnementale et le réchauffement climatique prend une dimension stratégique. Les forces armées de tous les pays pourraient réduire leur empreinte écologique par des choix technologiques simples d’économie d’eau et d’énergie, notamment dans les transports logistiques terrestre, aérien et maritime.

Approches de l’UA. Le dérèglement climatique pourrait compromettre le développement durable de l’Afrique, estime Smaïl Chegui. La hausse des températures, l’élévation du niveau des océans, l’assèchement croissant du lac Tchad et la déforestation aggravent le déficit économique, la pauvreté, l’insécurité alimentaire, les inégalités et les mouvements migratoires massifs. Ainsi, la guerre civile au Darfour (Soudan), très dépendant de ses ressources agricoles, a commencé dans les années 1970, par suite de la sècheresse et de la désertification. Les relations conflictuelles entre éleveurs et sédentaires ont été exacerbées par des motifs religieux, avec le risque de radicalisation qui alimente le terrorisme. Face au dérèglement climatique, l’UA recommande une action collective et soutenue. Son plan 2015-2020 inclut : un système d’alerte précoce des catastrophes naturelles avec des indicateurs spécifiques ; une préparation opérationnelle de la Force africaine en attente pour réagir aux catastrophes naturelles en identifiant les vulnérabilités suffisamment tôt pour en atténuer les conséquences. Pour lutter contre le réchauffement climatique, fardeau supplémentaire des pays en développement, l’Afrique compte sur les aides financières des pays riches et l’introduction d’énergies renouvelables. Smaïl Chegui s’est félicité du rapprochement, dans ce domaine, de la Chine et des États-Unis, grands pays pollueurs, et a salué l’initiative de la France (COP21). Enfin, il a évoqué le concept « d’éco-défense » pour renforcer la prise de conscience, à l’échelle mondiale, du réchauffement climatique.

Loïc Salmon

Marine nationale : sécuriser les espaces maritimes, mais aussi les protéger

La Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques, adoptée au Sommet de la Terre de Rio de Janeiro  en 1992 et ratifiée par 196 pays, est en vigueur depuis 1994. De caractère universel, elle reconnaît l’existence d’un changement climatique d’origine humaine et donne aux pays industrialisés le primat de la responsabilité pour lutter contre ce phénomène. La Conférence des parties (COP), composée de tous les États « parties », constitue l’organe suprême de la Convention. Elle se réunit chaque année lors de conférences mondiales, où sont prises des décisions pour respecter les objectifs de lutte contre les changements climatiques. Les décisions sont prises à l’unanimité ou par consensus. La COP organisée à Paris (30 novembre-11 décembre 2015) est la 21ème, d’où son nom de « COP21 ». Elle a pour objectif de maintenir le réchauffement mondial en deçà de 2 °C.

Trois générations ont déjà servi à terre et à bord des neuf types d’aéronefs des forces aériennes de la gendarmerie (FAG), depuis leur création en 1953.

Pendant ce temps et au prix de 25 personnels morts en service commandé, les FAG ont totalisé près de 750.000 heures de vol, au cours de 830.000 missions opérationnelles, portant notamment secours à 300.000 personnes. L’avion léger a été rapidement abandonné au profit exclusif de l’hélicoptère. L’aventure des FAG commence en 1950, quand le chef d’escadron Fouché, créateur des pelotons motocyclistes, découvre l’emploi des hélicoptères par la police de New York. Trois ans plus tard, les États-Unis acceptent de fournir des appareils à la France pour les secours ou évacuations sanitaires pendant la guerre d’Indochine. Au cours des six mois de la bataille de Dien Bien Phu (novembre 1953-mai 1954), les pilotes des armées de Terre et de l’Air et de la Gendarmerie effectuent 1.317 heures de vol en opération, pour 782 missions et 2.478 blessés évacués. Par la suite, les hélicoptères de la Gendarmerie seront peints en bleu pour les différencier de ceux de l’armée de Terre (kaki). Leurs opérations de secours en montagne donneront naissance à « l’hélitreuillage ». La longueur du câble est passée de 25 m sur l’hélicoptère Alouette III à 90 m sur l’EC145, permettant des opérations de treuillage et de dépose/récupération au-dessus de 2.000 m. Rien que dans le massif du Mont-Blanc, les FAG ont totalisé à la fin de 2014 : 4.343 missions de secours ; 4.488 personnes secourues ; 8.620  hélitreuillages ; 28.983 posés en haute montagne (Alouette II et III, Écureuil et EC145).  Aujourd’hui, les FAG disposent de 29 bases opérationnelles : 23 en métropole et 6 en outre-mer. Disponibles à 85 %, les aéronefs des FAG sont dotés d’équipements renforçant leurs capacités opérationnelles : nombreuses liaisons radio directes ;  gestion automatisée du pilotage ; facilité des déplacements grâce à une cartographie embarquée ; descente en rappel ou corde lisse ; treuils. Leurs missions sont multiples : sécurité routière ; appui lors d’un transfèrement judiciaire par voie terrestre, pour éviter  les tentatives d’évasion ; reconnaissance de zones sensibles ; maintien de l’ordre (renseignement en direct de l’autorité) ; surveillance du réseau SNCF ; vols de reconnaissance et de surveillance générale du territoire national. Depuis les attentats terroristes du 11 septembre 2001 aux États-Unis, les FAG participent à la sécurisation des grands évènements internationaux de types sommets du G8, du G20 et de l’OTAN, 60ème et 70ème anniversaires du débarquement de 1944, avec transport d’éléments d’intervention et d’appui, dont des tireurs embarqués. Elles contribuent aux enquêtes judiciaires : recueil de renseignement et recherches d’indices, de malfaiteurs et de personnes disparues. L’hélicoptère est en effet souvent sollicité pour préparer une mission de police avec le Groupement d’intervention de la gendarmerie nationale ou le RAID (Police nationale). Sur le plan international, le Commandement des forces aériennes de la gendarmerie nationale a conclu des accords avec ses homologues marocain (formation et entraînement) et allemand (échanges de procédures technico-opérationnelles). Enfin, il développe des liens de coopération avec les unités aériennes de police d’Afrique du Sud, du Botswana et de Namibie.

Loïc Salmon

Gendarmerie : un musée national directement accessible

L’histoire de l’Aviation légère de l’armée de terre 1794-2014

Drones civils : avantages, mais aussi sources de menaces complexes et évolutives

« Les gendarmes du ciel », ouvrage collectif. Éditions Pierre de Taillac, 240 pages, 450 photos, 35 €.

Les produits contrefaits, accessibles sur internet, privent l’État de recettes fiscales, pillent les fruits des recherches des entreprises, menacent les emplois et mettent en péril la santé et la sécurité des consommateurs. En outre, leurs ventes financent le terrorisme et les organisations criminelles.

La lutte contre la contrefaçon a fait l’objet d’un colloque organisé, le 23 septembre 2015 à Paris, par le cabinet Rivington. Parmi les intervenants figurent : Bernard Brochand, député et ancien président du Comité national anti-contrefaçon ; Véronique Louwagie, députée et membre de la commission des finances ; Cécile Untermaier, députée et membre de la commission des lois ; Didier Hillion, directeur Propriété intellectuelle du groupe Renault ; Pascal Asselot, directeur de Licensing France Brevets ; Joël Rosenberg, études industrielles du ministère de la Défense ; Delphine Sarfati-Sobreira, directrice générale de l’Union des fabricants (UNIFAB) ; Céline Gouyer, Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières ; Didier Douilly, Gendarmerie nationale.

Fléau multisectoriel. Le marché de la contrefaçon, qui touche 15 % du commerce mondial pour un montant de 450 Md€, a fait perdre 40.000 emplois en France et 100.000 en Europe, estime Bernard Brochand. Quelque 6 millions d’objets contrefaits ont déjà été saisis en 2015. Investir 1.000 € rapporte 20.000 € dans la drogue, mais 500.000 € dans la contrefaçon ! Celle-ci touche même les produits culturels. Ainsi, la Ville de Cannes a dû déposer la marque  « Cannes » pour protéger son patrimoine, car la Corée du Sud et la Turquie l’apposaient sur leurs produits. Environ 1 médicament sur 10 est dangereux car contrefait. Ceux « made in China » peuvent contenir des excipients toxiques. De son côté, Véronique Louwagie rappelle que, selon l’Organisation mondiale de la santé, 50 % des médicaments accessibles sur internet sont frelatés, ce qui pose un problème de santé publique. La vente en ligne porte aussi sur le tabac, les cosmétiques, les produits de luxe et ceux à haute valeur ajoutée. Leur contrefaçon représente une source de revenus criminels de l’ordre de 250-500 Mds$ par an. Par ailleurs, « l’impression en 3 D » (dimensions) ouvre un champ nouveau à la contrefaçon, explique Joël Rosenberg. Elle permet en effet la reproduction d’objets en plastique, métal ou céramique, même de grandes dimensions. Il suffit de scanner les fichiers techniques de millions d’objets disponibles dans les bibliothèques pour en recomposer l’identité numérique extérieure et intérieure, rendant difficile la protection de la propriété industrielle. Cette révolution technologique accélère le temps de fabrication, car les fichiers numériques sont envoyés directement à des machines automatisées. A terme, en cas de rupture de stock de pièces de rechange d’un véhicule, il sera plus rapide, par l’impression 3 D, d’en réaliser de plus en plus sophistiquées, de bonne tenue dans le temps et selon des caractéristiques proches de celles des pièces d’origine.

Protection et prévention. Tout marché de pièces de valeur suscite celui de la contrefaçon, poursuit Joël Rosenberg. La principale protection réside dans l’innovation, afin d’avoir une longueur d’avance. Ensuite, la qualification des pièces d’origine et la certification des modes de production deviennent indispensables. Par ailleurs, il faut identifier les faux brevets et porter l’affaire devant les tribunaux du pays du contrefacteur, souligne Pascal Asselot. Comme se défendre coûte de plus en plus cher, les grands groupes industriels veulent épuiser les petites sociétés demanderesses. Actuellement, les entreprises américaines, très actives sur les réseaux sociaux, font le siège des institutions européennes pour affaiblir les réglementations des pays membres sur les brevets. Toutefois, un brevet « européen » devrait voir le jour en 2017. La Chine, qui a commencé par copier, dépose aujourd’hui des brevets et veut les protéger. Selon Delphine Sarfati-Sobreira, elle a compris que le droit de propriété intellectuelle permet aux inventeurs de vivre et à la technologie d’avancer. En conséquence, elle entreprend de sensibiliser les enfants dès les petites classes. En France, l’UNIFAB intervient dans les grandes écoles, pour que l’enseignement aille au-delà de la simple sensibilisation. En 2014, elle a lancé avec Interpol une campagne d’information sur internet et les réseaux sociaux.

Traque et répression. Le renseignement vise à matérialiser des informations en vue d’une action judiciaire, explique Céline Gouyer. A cet effet, la Douane dispose d’attachés en poste en Chine et dans divers États dans le cadre d’unions douanières (accords commerciaux entre États membres ayant adopté une politique commune vis-à-vis de pays tiers). En outre, un plan d’action européen (2009-2017) auprès des groupes industriels est piloté en France par le ministère de l’Économie. Depuis 2014, la loi autorise l’infiltration physique et électronique des livraisons de produits contrefaits. Un achat sur internet permet de remonter la filière. Ainsi, la saisie de 8,8 millions d’objets en 2014 a débouché sur le démantèlement de réseaux et l’identification des contrefacteurs. Chaque année, quelque 1.200 expertises, réalisées en partenariat avec les entreprises et les titulaires de droits industriels, facilitent l’identification de contrefaçons. Toutefois, les douaniers ne peuvent intervenir sur les marchandises en transbordement… qui n’entrent pas dans l’Union européenne !

Grand banditisme. Les enquêtes sur la contrefaçon et la drogue vont de pair. En effet, le même véhicule peut acheminer les deux pour rentabiliser le transport, indique Didier Douilly. Contrefaçon impliquant travail illégal et blanchiment d’argent, les recherches portent sur les achats immobiliers ou d’importants biens meubles, afin de démanteler les réseaux criminels organisés. Quand la Gendarmerie ne peut agir en France, elle envoie des informations à ses homologues étrangers. En outre, elle dispose de 250 spécialistes des nouvelles technologies, car 70% des ventes de contrefaçons s’effectuent sur internet. Enfin, l’argent saisi sert à indemniser les victimes physiques (inventeurs) ou morales (entreprises).

Loïc Salmon

Lutte contre le trafic de drogue : réponse internationale

La Douane : actions tournées vers la défense et l’international

Sûreté : élément stratégique des entreprises internationales

La convention internationale « Médicrime » contre les produits médicaux contrefaits et les infractions similaires menaçant la santé publique érige en infraction pénale : la fabrication de produits médicaux de contrefaçon ; la fourniture, l’offre de fourniture et le trafic de produits médicaux contrefaits ; la falsification des documents ; la fabrication ou fourniture non autorisée de médicaments et la commercialisation de dispositifs médicaux ne satisfaisant pas aux exigences de conformité. La convention établit un cadre favorisant l’instauration d’une coopération nationale et internationale entre les autorités sanitaires, policières et douanières compétentes tant au niveau national qu’international, l’adoption de mesures destinées à prévenir la criminalité en y associant le secteur privé ainsi que la poursuite effective des délinquants en justice et la protection des victimes et des témoins.

Depuis le 10 octobre 2015, les visiteurs peuvent découvrir le musée national de la Gendarmerie à Melun… sans avoir à déposer leur carte d’identité à l’entrée ! Il est désormais accessible depuis le parvis de l’École des officiers de la gendarmerie nationale, qui a formé plus de 12.000 élèves français et 2.500 étrangers depuis 1945. A l’entrée se trouve une monumentale grenade enflammée, réalisée en alliage de cuivre et d’aluminium et enchâssée sur des lames accrochées à une extension en verre. Cette grenade, qui remonte aux troupes d’élite de Louis XIV, symbolise le grand courage, car les « grenadiers voltigeurs » devaient courir devant les fantassins pour la lancer. Cet emblème militaire, aboli sous la Révolution, sera repris en 1797 par la Gendarmerie, devenue « nationale ». C’est toute l’histoire de cette arme, dont l’origine remonte à la « maréchaussée » de 1339, que retrace son musée nouvelle formule. Au cœur du bâtiment et sur toute sa hauteur, une vitrine suspendue de 18 m de long, 8,5 m de haut et 2 m de large présente une chronologie de référence à travers les silhouettes de gendarmes à pied et à cheval. Les gendarmes, dont l’uniforme sera codifié en 1720, étaient issus de la cavalerie lourde, d’une taille minimum de 1,75 m et coiffés d’un bicorne pour en imposer. Napoléon 1er placera à leur tête le maréchal Moncey qui,  momentanément destitué de sa dignité en 1816, sera nommé gouverneur des Invalides et assistera au « retour des cendres » de l’Empereur en 1840 avant de mourir à 88 ans en 1842. La Gendarmerie, qui n’acceptera les femmes qu’à partir de 1983, a pourtant décidé de confier la direction de son musée rénové à la jeune capitaine Élinor Boularand (photo). Celle-ci en a expliqué les enjeux au cours d’une visite pour la presse le 29 septembre. Pour la première fois, l’institution dévoile son patrimoine et son histoire sans nier la vérité historique, dont son rôle de « Garde personnelle du chef de l’État » (Philippe Pétain), pendant l’Occupation, et sa participation, répressive, aux événements de « Mai 68 ». Les 1.200  m2 d’exposition permanente présentent plus de 2.000 objets, documents et photographies sur une collection de 30.000. Figurent notamment des souvenirs du lieutenant Félix Fontan, à savoir son pistolet, sa croix de chevalier de la Légion d’Honneur et les menottes qu’il avait passées aux poignets de Jules Bonnot. Le 28 avril 1912, il avait lancé une charge de dynamite dans la maison où s’était retranché l’anarchiste. La « bande à Bonnot » avait défrayé la chronique en 1911 et 1912 par ses meurtres et braquages de banques. Le lieutenant Fontan sera le premier officier de Gendarmerie tué en 1914, lors de la reconnaissance d’une tranchée. Il fait partie de ces nombreux officiers et gendarmes qui se sont portés volontaires pour combattre, conscients de leur mauvaise image de « planqués » et de « chasseurs de déserteurs ». A ce propos, une exposition temporaire (10 octobre 2015-10 avril 2016) présente les missions de la Gendarmerie pendant la première guerre mondiale : police militaire ; renseignement sur l’opinion publique ; lutte contre le marché noir et le braconnage ; surveillance des camps de prisonniers de guerre. Depuis, les gendarmes ont retrouvé la sympathie acquise auprès du grand public depuis le milieu du XIXème siècle. Les exploits du Groupement d’intervention de la gendarmerie nationale et les défilés de la Garde Républicaine à cheval le 14 juillet sur les Champs-Élysées y ont certainement contribué, sans oublier les aventures cinématographiques… du « gendarme de Saint-Tropez » !

Loïc Salmon

Les spécialistes de la gendarmerie

Les gendarmes du ciel

Les moyens de défense sont directement exposés à la menace cyber sur les théâtres d’opération et le territoire national. En outre, les capacités du réseau internet sont exploitées à des fins terroristes par des organisations et même des États.

Ce thème a fait l’objet d’un colloque organisé, le 24 septembre 2015 à Paris, par le ministère de la Défense et diverses entreprises de cyberdéfense. Y ont notamment participé : Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense ; Frédérick Douzet, professeure titulaire de la chaire Castex ; Kevin Limonier, chercheur à l’Institut de géopolitique ; le général Thierry Burkhardt de la Coordination nationale du renseignement ; Nicolas Mazzuchi, chercheur à l’Institut des relations internationales et stratégiques ; Alice Lacoye-Matteus, avocate et doctorante.

Une dimension stratégique. En Afghanistan, les forces françaises ont été la cible d’une attaque cyber, qui a temporairement perturbé les liaisons entre les drones et la métropole, a indiqué Jean-Yves Le Drian. Les groupes armés terroristes au Levant, en Afrique et au Maghreb menacent l’espace numérique. Une source de propagande Daech a été identifiée en Syrie avec des relais en Europe, qui utilisent les infrastructures et les opérateurs Internet. Les mafias, qui disposent de moyens du niveau de certains États, travaillent pour elles-mêmes ou vendent leurs services au plus offrant. La cyberdéfense est intégrée à l’État-major des armées, à la Direction générale de l’armement et aux services de renseignement. Le ministre a exposé ses quatre priorités en la matière. D’abord, il faut garantir la protection des réseaux et des systèmes de défense, par l’acquisition de produits et de service de confiance et une conception rigoureuse des systèmes concernés. En outre, la chaîne opérationnelle de cyberdéfense agit en temps réel pour la sécurité des systèmes. Ce volet, déjà intégré aux déploiements des forces militaires au Levant et au Sahel, leur fabrique un bouclier protecteur avec des dispositifs particuliers. Une unité spécialement équipée, dont le noyau est déjà en place au Levant, sera totalement opérationnelle en 2018. De plus, afin d’anticiper les menaces, de caractériser l’adversaire et d’adapter ainsi les systèmes de défense, la Direction du renseignement militaire a récemment créé un centre de recherches et d’analyse cyber. De son côté, la Direction générale de sécurité extérieure développe ses propres moyens depuis plusieurs années. La « lutte informatique active », explique le ministre, consiste à priver l’adversaire de ses systèmes numériques en les neutralisant ou les leurrant, en vue d’un avantage déterminant dans la manœuvre militaire. Un « pôle d’excellence cyber » a été créé à cet effet (voir encadré).

Une menace évolutive. Au niveau international, rappelle Frédérick Douzet, les impacts des cyberattaques, lancées par des réseaux anonymes et chiffrés, restent sous le seuil de déclenchement de conflits armés. Or, les données de traçabilité se trouvent entre les mains des grandes plates-formes américaines. Par ailleurs, la cyberguerre s’inscrit dans l’histoire de la Russie conquérante depuis le Moyen-Age avec des combattants irréguliers (cosaques notamment), puis la propagande déstabilisante du régime soviétique à partir de 1920, indique Kevin Limonier. Aujourd’hui, Moscou recourt aux milices politisées qui lui sont favorables, en échange de soutiens financier et logistique (Tchétchénie, 1999 et Ukraine, 2013). Sa stratégie est double : emploi de francs-tireurs (hackers) officiellement non affiliés aux institutions politiques russes (paralysie de l’Estonie en 2007) ; guerre de l’information pour déstabiliser une région (Ukraine depuis 2013). Les organes officiels russes d’information vont à l’encontre des valeurs occidentales via les réseaux sociaux, tandis que des « mercenaires » pro-russes polluent les débats en cours. L’intégration totale du cyber aux opérations conditionne désormais leur succès, souligne le général Burkhard. Les outils techniques sont regroupés dans le centre opérationnel cyber à Balard afin de gagner en synergie. Aujourd’hui, les armées françaises en opérations sont en situation de guerre avec des attaques quotidiennes de désinformation. Or l’intégration du cyber ne va pas de soi, car les armées de Terre et de l’Air, la Marine nationale et le Commandement interarmées de l’espace ont longtemps cru, à tort, pouvoir gagner cette guerre chacun de son côté. En conséquence, l’organisation de la cyberdéfense aux niveaux stratégique, opératif et tactique demande beaucoup de souplesse et d’adaptation. Enfin, la frontière entre les opérations extérieures et la sécurité intérieure s’efface.

Propagande terroriste. Daech, n’est pas seulement une organisation terroriste, mais aussi un « proto-État » avec la notion de territoire et l’utilisation de symboles, estime Nicolas Mazzuchi. Le cyberespace facilite l’action du faible au fort. Par suite des changements fréquents des chefs chez Daech, les nouveaux cadres supérieurs, plus jeunes, comprennent l’usage du cyberespace. Ils ont acquis la capacité de créer des jeux vidéo à la gloire de Daech, imposer son drapeau noir sur un site ou diffuser des atrocités en vidéo. La combinaison avec d’autres moyens leur permet de concevoir des actions terroristes, en raison de l’accroissement des vulnérabilités dues aux « systèmes de contrôle et d’acquisition de données » (SCADA en anglais) sur les victimes ou les futures recrues connectées. Selon Alice Lacoye-Matteus, Daech maîtrise les tuyaux techniques (piratage de TV5 Monde en avril 2015) et l’analyse du contenu des messages. Justifiant sa gouvernance par la religion, il a aussi acquis une assise politico-militaire, qui lui permet de recruter sur les réseaux sociaux 30 % de personnes de moins de 50 ans ayant une expérience du combat. Pour contrer la propagande de Daech, plutôt qu’une censure facile à contourner, Alice Lacoye-Matteus recommande d’exposer, notamment, la contradiction entre son rigorisme religieux et l’opulence matérielle de ses dirigeants ou sa justification religieuse de l’esclavage. Son archétype masculin et guerrier repose sur l’épopée de l’émir Chamil, résistant du Caucase, qui avait négocié sa reddition au tsar en 1859 !

Loïc Salmon

Cyberdéfense militaire : DEFNET 2015, exercice interarmées à tous les niveau

Cyber : de l’omniprésence à l’hyperpuissance

Terrorisme djihadiste : prédominance de la dimension psychoculturelle

Les statuts fondateurs de l’association à but non lucratif « Pôle d’excellence cyber » ont été signés, le 24 septembre 2015 à Paris, par le ministre de la Défense et le président du Conseil régional de Bretagne. Lancé en février 2014 au profit du ministère et de la communauté nationale cyber, ce pôle a pour mission de stimuler le développement de : l’offre de formations (initiale, supérieure et continue) et sécuriser la disponibilité des compétences qualifiées ; la recherche académique ; l’offre de services et de produits de confiance ; la base industrielle et technologique de cyberdéfense. Fort déjà de 50 partenaires qui travaillent en réseau, il regroupe notamment les équipes cyber du ministère de la Défense, des écoles et des universités, des laboratoires de recherche, des grands groupes prestataires et opérateurs d’importance vitale, des petites et moyennes entreprises innovantes et des agences de développement économique.

La protection contre le large spectre d’utilisation malveillante de drones aériens nécessite des solutions techniques pour leurs détection, identification et neutralisation. L’arsenal juridique doit être renforcé en matière de responsabilisation et de sanctions.

Ces aspects de la prolifération des drones civils ont été abordés au cours d’un colloque organisé, le 28 mai 2015 à Paris, par le Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale et le Conseil économique, social et environnemental. Y sont notamment intervenus : le contre-amiral Frédéric Renaudeau, directeur de la protection des installations, moyens et activités de la défense au ministère de la Défense ; Patrick Espagnol, directeur de la sécurité d’EDF ; Thierry Michal, directeur technique général de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA) ; Thomas Andrieu, directeur des libertés publiques et des affaires juridiques au ministère de l’Intérieur ; Bruno Delor, président de la Fédération française d’aéromodélisme.

Adaptation du dispositif de défense. Il s’agit d’abord d’évaluer les besoins de protection, à savoir les installations sensibles, événements particuliers (rencontres politiques, musicales ou sportives), populations et personnalités dans des environnements parfois complexes. Selon l’amiral Renaudeau, un drone distant de 6.000 m et volant à 70 km/h est détecté avec 5 minutes de préavis, dont 1 minute pour la prise de décision. La radiogoniométrie seule ne suffit pas pour interpeller un téléopérateur malveillant, en raison de la diversité des modes de pilotage. Elle est complétée par le radar et les détections acoustique et optronique (équipement combinant l’optique et l’électronique). L’identification, principe de base de la sécurité aérienne, est essentielle pour éviter les méprises : vol licite ou non, objet volant ou oiseau. Le sentiment d’impunité se combat ainsi depuis le sol par les moyens optroniques. Les accords avec les  grands opérateurs de téléphonie mobile permettent d’obtenir un signalement du drone, du « télépilote » ou de l’intention de survol. La neutralisation porte d’abord sur la protection passive par des systèmes aériens, aquatiques ou terrestres, simples et intégrés aux autres fonctions d’autoprotection des sites. Ensuite, elle consiste à brouiller ou leurrer le système de navigation du drone sans le détruire. Enfin, la destruction du drone s’effectue par tir d’arme de précision ou d’un fusil de chasse à chevrotine, selon un cadre juridique de l’emploi de la force après analyse des risques et dommages collatéraux possibles. Une autre solution implique la capture du « microdrone » malveillant au moyen d’un filet transporté par un drone intercepteur. Le commandement et le contrôle des actions de neutralisation reste en cohérence avec la défense aérienne, qui centralise les informations. Le ministère de la Défense élabore des plans d’équipement des sites sensibles, en fonction des vulnérabilités et réponses technologiques disponibles. Mais, souligne l’amiral, le cadre juridique doit évoluer en priorité en matière de neutralisation/destruction et de signalement des drones.

Filière industrielle de la sécurité. Soucieux de protéger son patrimoine, EDF doit assumer ses responsabilités de sécurisation de la population et de l’environnement, dont les centrales nucléaires, rappelle Patrick Espagnol. Il doit donc anticiper cette nouvelle menace complexe et sophistiquée avec surmultiplication des cibles par l’interconnexion. Chaque famille de drones suit sa logique propre, qu’il convient de détecter par expérimentation. Puis, il faut maîtriser le drone malveillant en l’obligeant à se poser à un endroit déterminé. Opérateur privé avec obligation de résultat, EDF compte sur l’État, client et fournisseur de sécurité, pour une mise en commun des réflexions et expertises dans ce domaine. La Gendarmerie et l’armée de l’Air sont chargées de faire respecter l’interdiction de survol de sites sensibles. En matière de sécurité, la réponse doit être adaptée, sans coût excessif, supranationale et s’appuyer sur l’existant, la recherche et le développement, selon Patrick Espagnol.

Vaste domaine de recherche. L’ONERA, explique Thierry Michal, présente un aspect dual. Acteur de la recherche aéronautique, il doit remplir des missions de plus en plus exigeantes dans le respect des règlements. Parallèlement, avec son volet défense, il doit lutter contre tout usage malveillant dans ce domaine. Le contenu très sophistiqué de la charge utile du drone correspond à des besoins variables. Dans ce contexte, il s’agit de mettre en place un système pour contrer la menace future. La détection restera complexe, compte tenu de l’évolution rapide de la technologie des drones. Par ailleurs, la réponse sera globale avec la mise en œuvre d’une chaîne de mesures reposant sur le dynamisme de la filière robotique. Compte tenu de la prolifération des drones bon marché et aux discrétion et capacité d’action accrues, il faudra des capteurs compacts et des senseurs performants. Ceux-ci devront être autonomes en matière de durée d’intervention et de furtivité, à savoir peu détectables ou identifiables. Les drones civils sont en effet particulièrement furtifs, car construits sans métal et volant à très basse altitude dans un environnement urbain. La lutte anti-drones va privilégier la rapidité et « l’approche système », à savoir détection, identification, décision et neutralisation, cohérence essentielle de la chaîne de défense. La tendance s’oriente vers une solution la plus automatisée possible. Mais, prévient Thierry Michal, il faut réfléchir à la place de l’homme dans la boucle, domaine de recherche de l’ONERA.

Difficultés juridiques. Il n’est pas toujours possible d’identifier la provenance des drones et de les arrêter, indique Thomas Andrieu. Par ailleurs, la lutte contre leur usage malveillant ne doit pas conduire à brider un domaine économique en plein essor, au nom de la liberté du commerce et de l’industrie ainsi que du développement de ce secteur. Les critères retenus portent sur le poids et la taille du drone. Les conséquences dommageables posent la question de l’assurance, pas encore disponible. La destruction à distance n’est autorisée que si la menace est identifiable et prouvable. La réglementation prévoit des obligations : information sur les conditions d’utilisation ; formation minimale ; enregistrement et signalement électronique. Il faut ensuite faire le tri entre les types de drones et les malveillances potentielles. Au niveau de l’Union européenne, certains États exigent la présence d’une puce d’identification électronique.

Loïc Salmon

Drones civils : avantages, mais aussi sources de menaces complexes et évolutives

Les drones Un peu d’histoire

La Fédération française d’aéromodélisme regroupe 850 associations totalisant 28.000 licenciés. Pour limiter le risque d’utilisation malveillante des drones de loisir, elle recommande notamment : la mise en place d’un site internet officiel de sensibilisation ; l’incitation des fabricants et vendeurs à une information pour une utilisation licite ; le renforcement du principe de déclaration des sites de vol en groupe ; l’identification électronique et un brevet de « télépilote » pour les drones au dessus d’un seuil de masse à définir.

La furtivité du drone sur de longues distances modifie l’art de la guerre et facilite la surveillance des frontières. Toutefois, la modicité de son coût permet à des opérateurs malveillants de remettre en cause la sécurité d’installations sensibles et de personnes.

Les conséquences de la prolifération des drones civils ont fait l’objet d’un colloque organisé, le 28 mai 2015 à Paris, par le Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale et le Conseil économique, social et environnemental. Y sont notamment intervenus : Patrick Gandil, directeur général de l’aviation civile (DGAC) ; Nicolas Pollet, responsable de la mission drone à la SNCF ; le général d’armée aérienne Denis Mercier, chef d’État-major de l’armée de l’Air ; le général de division Éric Darras de la Direction générale de la gendarmerie nationale ; Régis Guyonnet de la Préfecture de police de Paris.

Satisfaction de la SNCF. Les drones permettent d’améliorer la qualité de la surveillance des voies ferrées pour la sûreté, la sécurité, la maintenance et la connaissance du patrimoine, explique Nicolas Pollet. Ils sont notamment employés dans les zones d’accès difficiles, pour lever des doutes sans intervention d’engins ou d’acrobates, ni contraintes d’accès ou de disponibilité des matériels et personnels. Leur caméra procède à une photogrammétrie (relevé topographique) des parois rocheuses et des grands ouvrages maçonnés, où la portée des tabliers de pont atteint 143 m entre 2 piliers. Ils facilitent le diagnostic photo/vidéo/thermique des installations fixes de traction électrique ferroviaire, en vue d’évaluer leur vétusté. La SNCF poursuit des travaux de recherche et développement avec la DGAC sur les prises de vues de nuit et « multispectrales », qui visualisent les espèces végétales incrustées. Elle vise à améliorer les sécurité, qualité des sillons et régularité des trafics du réseau, en réduisant les coûts de construction, d’exploitation, de maintenance, de renouvellement et de modernisation. Par rapport à la surveillance classique, l’utilisation des drones a amélioré de 15 % la productivité avec une capacité moindre. La gestion des données des capteurs fixes, aériens et mobiles terrestres prévient le vieillissement des installations. « Dans quelques années, déclare Nicolas Pollet, la SNCF sera numérique et les drones en feront partie ».

Mise en garde de l’armée de l’Air. La principale menace, involontaire, émane d’opérateurs de « minidrones », qui n’ont jamais vu de carte aérienne et n’ont aucune notion d’aéronautique, estime le général Mercier. Par contre, la menace malveillante cible une personnalité ou un rassemblement particulier, en vue d’une action de communication. Elle doit être prise en compte dans le cas d’un drone, guidé par GPS et volant à faible vitesse et basse altitude pour échapper aux radars. La défense aérienne, active 24 h sur 24 sur le territoire national, détecte tout aéronef, identifie son comportement, amical ou non, et le classifie comme une menace potentielle ou non. La neutralisation d’un drone, après évaluation en temps réel des dommages collatéraux, consiste à brouiller ses signaux GPS ou à tirer à vue à partir d’un hélicoptère. Ces méthodes sont déjà utilisées contre les ULM et les aéronefs à faible signature radar. Une cellule interministérielle fusionne les renseignements d’origines civile et militaire : armée de l’Air, police de l’Air et des Frontières, Douanes et Gendarmerie. Les avions de chasse s’entraînent à voler à 200 pieds (61 m) d’altitude, de jour comme de nuit. Il est facile de confondre un drone avec le tir de nuit d’un avion. L’armée de l’Air recoupe toutes les informations fournies avec les plans de vol de ses appareils. Par ailleurs, le brouillage de signaux GPS à 50 km de distance peut provoquer des dommages collatéraux. Selon les cas, la décision de destruction d’un aéronef intrus, coordonnée entre les autorités civiles et militaires, varie du niveau local à celui du cabinet du Premier ministre. La menace des drones appelle une réponse globale, souligne le général Mercier. Il s’agit, en coordination avec la DGAC, d’informer et d’inciter à la prudence, via internet. L’armée de l’Air a ouvert, à Salon-de-Provence, un centre d’excellence sur tous les drones, ouvert aux chercheurs et entreprises privées pour partager les expériences en matière d’utilisation et de sécurité.

Constat de la Gendarmerie. La miniaturisation des drones, de plusieurs kg à quelques grammes, rend la troisième dimension accessible à tous, avec la possibilité de gêner l’action des pouvoirs publics, rappelle le général Darras. Ainsi, au Japon, un drone équipé d’une camera et chargé d’une bouteille de produits toxiques a atterri sur la résidence du Premier ministre. En Allemagne, un autre s’est posé à proximité de la Chancelière lors d’une réunion publique. En Grande-Bretagne, un troisième a perturbé le trafic aérien d’un aéroport. A Mayotte, un quatrième a gêné un hélicoptère au cours d’un sauvetage en mer. En France, en octobre 2014, des drones ont volé au-dessus de plusieurs centrales nucléaires et de l’Ile Longue (base des sous-marins nucléaires lanceurs d’engins), protégées par la Gendarmerie. En tout, 89 signalements ont débouché sur 27 enquêtes judiciaires.

Réponse de la police à Paris. L’environnement urbain se caractérise par un habitat peuplé et dense avec des immeubles, des espaces verts et des réseaux de communication grand public. Il constitue des bases d’envol pour des trajectoires d’approche discrètes, mais rend le pilotage plus difficile et accroît le risque de perturbations radioélectriques. Interdit de survol, Paris offre une variété de cibles potentielles : lieux symboliques, événements de grande ampleur et présence de personnalités. Pourtant, de janvier à mai 2015, la police a enregistré 87 signalements de survols illicites de drones à Paris et a procédé à 14 interpellations de touristes, surtout étrangers, utilisant des drones grand public, indique Régis Guyonnet. Les 77 faits non élucidés concernent les survols de bâtiments administratifs, surtout la nuit, par défi à l’autorité publique. Dès 2014, la Direction générale de la police nationale et la Police parisienne ont formé des équipes d’intervention. Aucun survol n’a été constaté lors du 11 novembre 2014.

Loïc Salmon

Les drones, dualité militaire et civile

Les drones : de l’OPEX au territoire national

En mai 2015, selon la Direction générale de l’aviation civile, la filière drone en France représente 1.580 entreprises, 2.760 drones et 3.000 emplois. Elle a réalisé un chiffre d’affaires de 50 M€ en 2014 dans l’audiovisuel, l’inspection des bâtiments et infrastructures ainsi que les mines, carrières et chantiers. Ce secteur, où la France a pris de l’avance, compte 45 constructeurs et de nombreuses « start-ups » innovantes, qui préfèrent vendre des données et des services plutôt que de mettre en œuvre des aéronefs. Toutefois, les grands groupes Airbus, Sagem et Thales participent à la recherche et au développement des drones. L’utilisation d’un drone civil est interdite aux abords des aéroports et soumise à autorisation en agglomération. La réglementation, progressive et adaptable, varie selon le poids et l’altitude du drone, la distance du pilote et la densité de population de la zone survolée.